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Marques déposées par René PAYET
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PAILLETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAILLETTES
René PAYET

Numéro de dépôt :
17466
Date de dépôt :
20/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/1993

Présentation de la marque PAILLETTES

Déposée le 20 mai 1983 par René PAYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAILLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est René PAYET domicilié(e) 76, rue Pierre Sémard, 24000 PERIGUEUX, agissant au nom et pour le compte de la Société C.I.R.E.P. en cours de formation. - France.

La marque PAILLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAILLETTES est expirée depuis le 20 mai 1993.

René PAYET a également déposé les autres marques suivantes : PAIN PAILLASSE


René PAYET - 76, rue Pierre Sémard, 24000 PERIGUEUX, agissant au nom et pour le compte de la Société C.I.R.E.P. en cours de formation. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Pâtisseries et plats cuisinés.